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PLU modifié en Avril 2013

 

Documents graphiques:

AEP Puyoo.pdf

Servitudes Puyoo.pdf

Autres éléments techniques Puyoo.pdf

Assainissement Puyoo.pdf

AEP Puyoo.pdf

Documents écrits:

Annexe 6-2a Note technique sanitaire PUYOO.pdf

Annexe 6-2d.pdf

Annexe 6-4a,6.4b et 6-4c annexes diverses.pdf

bordereau des pièces Puyoo.pdf

classement sonore des infrastructures.pdf

couverture 0.a.pdf

couverture 0.b.pdf

couverture 0.cpdf.pdf

couverture 0.pdf

couverture générale.pdf

couverture piece 5 Zonage.pdf

couverture pièce 6 Annexes.pdf

couverture pièce 6.1 Servitudes d'utilité publique.pdf

couverture pièce 6.1.a Recueil Servitudes d'utilité publique.pdf

couverture pièce 6.1.b Plan Servitudes d'utilité publique.pdf

couverture pièce 6.2 Annexes sanitaires.pdf

couverture pièce 6.3 classement des infrastrucutres.pdf

couverture pièce 6.4 Annexes diverses.pdf

Notice explicative modification n°1.pdf

OA Puyoô.pdf

PADD Puyoo.pdf

Puyoo Règlement.pdf

Rapport de présentation Puyoo 1.pdf

Rapport de présentation Puyoo 2.pdf

Rapport de présentation Puyoo 3.pdf

Rapport de présentation Puyoo 4.pdf

Rapport de présentation Puyoo 5.pdf

Rapport de présentation Puyoo 6.pdf

Servitudes d'utilité publique.pdf

Modification du PLU

Télécharger la délibération de modification du 02 avril 2013

Delibération modification PLU.pdf

Avis d'enquête publique

Du 21 Janvier au 23 Février 21013

Télécharger

Plan Local d'Urbanisation

AEP: Télécharger

 

Assainissement : Télécharger

 

Autres éléments techniques: Télécharger

 

Cadastre : Télécharger

 

Zonage : Télécharger

 

TEXTE:

Assainissement :Télécharger

 Aptitude des sols: Télécharger

Zone d'appelation d'origine contrôlée: Télécharger

Bordereau de pièces PLU: Télécharger

Règlement: Télécharger

Servitudes:Télécharger

Rapport de présentation: Télécharger

PADD:Télécharger

Organisation Aménagement:Télécharger